Interventions de M. Claude KERN

Discussion générale:

P. 12416 (texte intégral du JO)

Article 3 (Généralisation d'une information du consommateur sur le geste de tri)

P. 12453 (texte intégral du JO)

Article 5 (Lutte contre la destruction des invendus alimentaires et non alimentaires)

P. 12514 (texte intégral du JO)
P. 12515 (texte intégral du JO)
P. 12526 (texte intégral du JO)
P. 12527 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (priorité) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12645 (texte intégral du JO)
P. 12651 (texte intégral du JO)
P. 12655 (texte intégral du JO)
P. 12658 (texte intégral du JO)

Article 7 (Obligation d'incorporation de matière recyclée et renforcement des droits d'accès de l'autorité administrative aux informations relatives aux produits et aux modes de prévention et de gestion des déchets)

P. 12669 (texte intégral du JO)
P. 12671 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12679 (texte intégral du JO)
P. 12681 (texte intégral du JO)
P. 12689 (texte intégral du JO)
P. 12690 (texte intégral du JO)
P. 12694 (texte intégral du JO)
P. 12695 (texte intégral du JO)
P. 12696 (texte intégral du JO)
P. 12697 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12704 (texte intégral du JO)
P. 12707 (texte intégral du JO)
P. 12722 (texte intégral du JO)

Article 9 (Dispositions spécifiques à certaines filières, REP)

P. 12732 (texte intégral du JO)
P. 12733 (texte intégral du JO)
P. 12734 (texte intégral du JO)
P. 12738 (texte intégral du JO)
P. 12739 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° 195 et n° 586 (Éco-organisme - Non respect des objectifs environnementaux - Sanction)

P. 12740 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la mise sur le marché des produits fabriqués à base de plastique oxodégradable - Interdiction de la distribution gratuite de bouteilles d'eau plate en plastique dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel)

P. 12767 (texte intégral du JO)
P. 12769 (texte intégral du JO)
P. 12771 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 186 (Bouteilles en plastique à usage unique - Mises sur le marché - Réduction)

P. 12780 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 189 (Emballages en plastique - Déchets - Réduction)

P. 12780 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 392 rectifié (Lâchers de ballons de baudruche en plastique - Interdiction)

P. 12782 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (nouveau) (Compostage des boues d'épuration)

P. 12795 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 249 rectifié bis et n° 530 rectifié (Déchets - Enfouissement - Encadrement)

P. 12799 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 12 A - Amendements n° 184, n° 463 rectifié, n° 612 rectifié bis et n° 685 (Lutte contre les dépôts sauvages - Mise en œuvre de l'exécution d'office)

P. 12805 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 H - Amendements n° 152 rectifié, n° 187, n° 409 rectifié bis et n° 513 rectifié (Service public de gestion des déchets - Intégration des missions relatives à la propreté)

P. 12812 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 J - Amendement n° 200 (Installations de prétraitement d'ordures ménagères résiduelles)

P. 12814 (texte intégral du JO)