Interventions de Mme Corinne IMBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

première lecture

[n° 2021-1017 (21, 28 et 29 janvier 2020)]

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Discussion générale:

P. 378 (texte intégral du JO)
P. 379 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (nouveau) (Expérimentation de l'accès en population générale aux examens des caractéristiques génétiques)

P. 654 (texte intégral du JO)

Chapitre Ier (Aménager le régime actuel de recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)

P. 657 (texte intégral du JO)

Article 17 (priorité) (Utilisation des outils de modification ciblée du génome en recherche fondamentale)

P. 660 (texte intégral du JO)

Article 14 (Différenciation des régimes juridiques d'autorisation s'appliquant à l'embryon et aux cellules souches embryonnaires)

P. 666 (texte intégral du JO)
P. 668 (texte intégral du JO)
P. 670 (texte intégral du JO)
P. 672 (texte intégral du JO)
P. 674 (texte intégral du JO)
P. 675 (texte intégral du JO)
P. 676 (texte intégral du JO)
P. 678 (texte intégral du JO)
P. 680 (texte intégral du JO)
P. 681 (texte intégral du JO)
P. 684 (texte intégral du JO)
P. 685 (texte intégral du JO)
P. 686 (texte intégral du JO)
P. 687 (texte intégral du JO)

Article 15 (Régulation, en recherche fondamentale, de certaines utilisations des cellules souches pluripotentes induites)

P. 689 (texte intégral du JO)
P. 690 (texte intégral du JO)
P. 691 (texte intégral du JO)
P. 694 (texte intégral du JO)
P. 697 (texte intégral du JO)
P. 698 (texte intégral du JO)

Article 16 (Limite de conservation des embryons proposés à la recherche)

P. 699 (texte intégral du JO)
P. 700 (texte intégral du JO)
P. 701 (texte intégral du JO)

Article 19 (Actualisation du régime du diagnostic prénatal)

P. 703 (texte intégral du JO)

Article 19 bis A (supprimé) (Abrogation du double diagnostic préimplantatoire (DPI-HLA) et demande de rapport sur le sang placentaire)

P. 703 (texte intégral du JO)

Article 19 ter (nouveau) (Expérimentation du diagnostic préimplantatoire pour la recherche d'aneuploïdies)

P. 708 (texte intégral du JO)
P. 712 (texte intégral du JO)

Article 19 quater (nouveau) (Réalisation en première intention d'un examen des caractéristiques génétiques chez le nouveau-né dans le cadre du dépistage néonatal pour la recherche d'anomalies génétiques ciblées susceptibles de mesures de prévention ou de soins)

P. 747 (texte intégral du JO)
P. 748 (texte intégral du JO)

Article 29 (Élargissement des missions du comité consultatif national d'éthique des sciences de la vie et de la santé)

P. 771 (texte intégral du JO)

Article 30 (Évolution des missions et des instances de l'agence de la biomédecine)

P. 773 (texte intégral du JO)