Interventions de M. Jean-François HUSSON

Discussion générale:

P. 12390 (texte intégral du JO)
P. 12394 (texte intégral du JO)
P. 12396 (texte intégral du JO)
P. 12397 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 12418 (texte intégral du JO)
P. 12420 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier - Amendements n° 486 rectifié ter et n° 636 rectifié ter (Stratégie de réduction des déchets ménagers et d'activités économiques - Effort supplémentaire d'ici à 2030)

P. 12420 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier - Amendements n° 487 rectifié ter, n° 635 rectifié ter (Stratégie de prévention de la production de déchets - Production des emballages plastiques à usage unique - Réduction)

P. 12422 (texte intégral du JO)

Article 1er (Amélioration de l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits)

P. 12435 (texte intégral du JO)
P. 12437 (texte intégral du JO)
P. 12443 (texte intégral du JO)

Article 2 (Indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques)

P. 12445 (texte intégral du JO)

Article 3 (Généralisation d'une information du consommateur sur le geste de tri)

P. 12451 (texte intégral du JO)
P. 12453 (texte intégral du JO)

Article 4 (Disponibilité des pièces détachées et utilisation de pièces issues de l'économie circulaire)

P. 12456 (texte intégral du JO)
P. 12458 (texte intégral du JO)
P. 12461 (texte intégral du JO)
P. 12463 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 506 rectifié et n° 566 (Durée légale de conformité - Allongement)

P. 12465 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 350 rectifié (Durée légale de garantie - Produits onéreux - Allongement)

P. 12468 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis - Amendement n° 476 rectifié bis (École, collège, lycée - Formation à l'économie circulaire)

P. 12495 (texte intégral du JO)
P. 12496 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendement n° 418 rectifié bis (Article 70 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte - Rapport au Parlement)

P. 12499 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 5 - Amendement n° 214 (Nourriture saisie par les services des douanes aux frontières - Gestion - Rapport au Parlement)

P. 12512 (texte intégral du JO)

Article 5 (Lutte contre la destruction des invendus alimentaires et non alimentaires)

P. 12513 (texte intégral du JO)
P. 12517 (texte intégral du JO)
P. 12523 (texte intégral du JO)
P. 12526 (texte intégral du JO)
P. 12527 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 485 rectifié (Lutte contre le gaspillage alimentaire - Ensemble des acteurs de la chaîne alimentaire - Obligation)

P. 12527 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 32 rectifié ter, n° 100 rectifié ter, n° 575 , n° 144 rectifié, n° 160 rectifié bis et n° 66 rectifié bis (Distribution directe à domicile d'imprimés papiers non adressés - Interdiction sauf en présence de la mention « autorisation »)

P. 12536 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 517 rectifié ter (Non-respect de la mention « Stop pub » - Sanction - Instauration)

P. 12538 (texte intégral du JO)

Article 6 (Diagnostic déchets sur certaines opérations de démolition et de réhabilitation significative)

P. 12541 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendements n° 227 rectifié ter, n° 475 rectifié bis, n° 216 rectifié et n° 46 rectifié (Commande publique - Achat de matériaux issus du réemploi et du recyclage - Incitation)

P. 12554 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendements n° 230 rectifié bis et n° 578 rectifié (Commande publique - Achats de pneumatiques rechapables ou rechapés - Incitation)

P. 12557 (texte intégral du JO)

Article 7 (Obligation d'incorporation de matière recyclée et renforcement des droits d'accès de l'autorité administrative aux informations relatives aux produits et aux modes de prévention et de gestion des déchets)

P. 12560 (texte intégral du JO)
P. 12562 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (priorité) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12638 (texte intégral du JO)
P. 12644 (texte intégral du JO)
P. 12645 (texte intégral du JO)
P. 12646 (texte intégral du JO)
P. 12648 (texte intégral du JO)
P. 12649 (texte intégral du JO)
P. 12652 (texte intégral du JO)
P. 12655 (texte intégral du JO)
P. 12659 (texte intégral du JO)
P. 12660 (texte intégral du JO)
P. 12662 (texte intégral du JO)

Article 7 (Obligation d'incorporation de matière recyclée et renforcement des droits d'accès de l'autorité administrative aux informations relatives aux produits et aux modes de prévention et de gestion des déchets)

P. 12671 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12675 (texte intégral du JO)
P. 12678 (texte intégral du JO)
P. 12679 (texte intégral du JO)
P. 12681 (texte intégral du JO)
P. 12692 (texte intégral du JO)
P. 12695 (texte intégral du JO)
P. 12697 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12700 (texte intégral du JO)
P. 12704 (texte intégral du JO)
P. 12706 (texte intégral du JO)
P. 12722 (texte intégral du JO)

Article 9 (Dispositions spécifiques à certaines filières, REP)

P. 12733 (texte intégral du JO)
P. 12734 (texte intégral du JO)