Interventions en séance publique de M. Thierry FOUCAUD

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

Mars 2009 :

Avril 2009 :

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (deuxième lecture)
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (première lecture)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (première lecture)
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser certaines pratiques des dirigeants de grandes entreprises en matière de revenus (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
Proposition de loi visant à créer une contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé des bénéfices records (première lecture)
Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (première lecture)
Proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la réduction d'impôt de solidarité sur la fortune au profit de la consolidation du capital des petites et moyennes entreprises (première lecture)
Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (première lecture)