Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (25, 28 novembre, 3 et 6 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Articles additionnels après l'article 9 sexies

Article additionnel après l’article 20

Article 21 (Création du compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien »)

Article additionnel après l’article 21

Article additionnel après l’article 22

Article 23 (Ressources des organismes de l'audiovisuel public)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 66 bis (Rapport sur l'impact financier de la mise en oeuvre de mesures permettant la délivrance de conventions de stages par les établissements d'enseignement supérieur ou les établissements scolaires)

Son amendement n° II-57 : diffusion du rapport au Parlement ; adopté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Deuxième partie :

  Sport, jeunesse et vie associative :

  Demande de priorité :

Article 78 (priorité) (Aménagement du droit à l'image collective, DIC, des sportifs professionnels)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Article 77 (Régularisation de transferts au Centre national pour le développement du sport (CNDS))

  Economie - Compte spécial : « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien » :

Article 35 et état B

Article 37 et état D