Séance du mardi 19 janvier 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la pérennité des établissements d'abattage non agréés

Question orale sans débat sur la situation des producteurs de noix et de fruits à coques

Question orale sans débat sur les moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

Question orale sans débat sur la situation financière des établissements de la Mission laïque française

Question orale sans débat sur la participation des Français de l'étranger aux élections

Question orale sans débat sur la prise en compte des projets d'aménagements structurants dans le plan de relance

Question orale sans débat sur les violences et les saccages de l'espace public dans l'agglomération de Montbéliard

Question orale sans débat sur l'application des règlements départementaux de défense incendie et de secours dans les territoires ruraux

Question orale sans débat sur le futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat sur la sécurité routière

Question orale sans débat sur l'avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

Question orale sans débat sur le bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

Question orale sans débat sur l'avenir des moulins à eau

Question orale sans débat sur la définition de la réglementation environnementale 2020

Question orale sans débat sur le contournement Est de Rouen

Question orale sans débat sur les délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

Question orale sans débat sur la réalisation de la ligne 17 et les impacts du calendrier sur la ville de Tremblay-en-France

Question orale sans débat sur le projet du barreau Paris-Laon

Question orale sans débat sur le barrage de Sivens

Question orale sans débat sur la situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais

Question orale sans débat sur les inquiétudes des assistantes maternelles

Question orale sans débat sur la revalorisation des visites à domicile pour le suivi des patients covid stabilisés

Question orale sans débat sur l'implantation du nouveau centre hospitalier universitaire à Nantes

Question orale sans débat sur la fermeture de l'hôpital Roger-Prévot à Moisselles

Question orale sans débat sur l'appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom

Question orale sans débat sur le calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

Question orale sans débat sur le rôle et la responsabilité des maires dans la gestion actuelle de la pandémie de covid-19

Question orale sans débat sur la location de voiture pour les jeunes conducteurs

Question orale sans débat sur la mise en application de la réforme du « nouveau réseau de proximité » à compter du 1er janvier 2021

Question orale sans débat sur la réorganisation du « nouveau réseau de proximité »

Question orale sans débat sur les conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

Question orale sans débat sur les relations commerciales entre les producteurs et la grande distribution

Question orale sans débat relative aux arnaques sur internet et à la protection des utilisateurs

Question orale sans débat sur la couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

Question orale sans débat sur l'entretien du réseau de téléphonie fixe

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.