Séance du mardi 19 janvier 2021
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur la pérennité des établissements d'abattage non agréés
Question orale sans débat sur la situation des producteurs de noix et de fruits à coques
Question orale sans débat sur les moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques
Question orale sans débat sur la situation financière des établissements de la Mission laïque française
Question orale sans débat sur la participation des Français de l'étranger aux élections
Question orale sans débat sur la prise en compte des projets d'aménagements structurants dans le plan de relance
Question orale sans débat sur les violences et les saccages de l'espace public dans l'agglomération de Montbéliard
Question orale sans débat sur l'application des règlements départementaux de défense incendie et de secours dans les territoires ruraux
Question orale sans débat sur le futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires
Question orale sans débat sur la sécurité routière
Question orale sans débat sur l'avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux
Question orale sans débat sur le bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France
Question orale sans débat sur l'avenir des moulins à eau
Question orale sans débat sur la définition de la réglementation environnementale 2020
Question orale sans débat sur le contournement Est de Rouen
Question orale sans débat sur les délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation
Question orale sans débat sur la réalisation de la ligne 17 et les impacts du calendrier sur la ville de Tremblay-en-France
Question orale sans débat sur le projet du barreau Paris-Laon
Question orale sans débat sur le barrage de Sivens
Question orale sans débat sur la situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais
Question orale sans débat sur les inquiétudes des assistantes maternelles
Question orale sans débat sur la revalorisation des visites à domicile pour le suivi des patients covid stabilisés
Question orale sans débat sur l'implantation du nouveau centre hospitalier universitaire à Nantes
Question orale sans débat sur la fermeture de l'hôpital Roger-Prévot à Moisselles
Question orale sans débat sur l'appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom
Question orale sans débat sur le calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
Question orale sans débat sur le rôle et la responsabilité des maires dans la gestion actuelle de la pandémie de covid-19
Question orale sans débat sur la location de voiture pour les jeunes conducteurs
Question orale sans débat sur la mise en application de la réforme du « nouveau réseau de proximité » à compter du 1er janvier 2021
Question orale sans débat sur la réorganisation du « nouveau réseau de proximité »
Question orale sans débat sur les conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Question orale sans débat sur les relations commerciales entre les producteurs et la grande distribution
Question orale sans débat relative aux arnaques sur internet et à la protection des utilisateurs
Question orale sans débat sur la couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux
Question orale sans débat sur l'entretien du réseau de téléphonie fixe
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.