Interventions de M. Jean-Pierre DECOOL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28 et 29 octobre 2020)]

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  Question préalable :

P. 7885 (texte intégral du JO)

Rapport annexé

P. 7939 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7956 (texte intégral du JO)
P. 7962 (texte intégral du JO)

Article 4 (Création d'un contrat doctoral de droit privé)

P. 7968 (texte intégral du JO)
P. 7970 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 80 rectifié (Thèses de doctorat - Rétablissement des mentions - Rapport au Parlement)

P. 7970 (texte intégral du JO)

Article 5 (Définition d'un cadre juridique pour les contrats post-doctoraux)

P. 7972 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amdendements n° 85 rectifié, n° 111 rectifié et n° 127 rectifié (Candidats à la présidence d'un établissement public de recherche - Détention d'un doctorat - Obligation)

P. 7974 (texte intégral du JO)

Article 6 bis (Mensualisation de la rémunération des chargés d'enseignement vacataires)

P. 7990 (texte intégral du JO)

Article 9 (Maintien en fonction, au-delà de la limite d'âge, des enseignants-chercheurs et chercheurs lauréats de grands appels à projets)

P. 7995 (texte intégral du JO)