DISCUSSION GENERALE
- Kader ARIF :
. (texte intégral du JO) - Alain NÉRI :
. (texte intégral du JO) - Guy FISCHER :
. (texte intégral du JO) - Hervé MARSEILLE :
. (texte intégral du JO) - Robert TROPEANO :
. (texte intégral du JO) - Jean-Vincent PLACÉ :
. (texte intégral du JO) - Marcel-Pierre CLÉACH :
. (texte intégral du JO) - Georges LABAZÉE :
. (texte intégral du JO) - Jean-Claude CARLE :
. (texte intégral du JO) - Jean-Marc TODESCHINI :
. (texte intégral du JO) - Catherine GÉNISSON :
. (texte intégral du JO) - Alain NÉRI :
. (texte intégral du JO)
Exception d'irrecevabilité
- Joëlle GARRIAUD-MAYLAM :
. (texte intégral du JO) - Didier GUILLAUME :
. (texte intégral du JO) - Kader ARIF, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants :
. (texte intégral du JO) - Jean-Claude REQUIER :
. (texte intégral du JO) - Hervé MARSEILLE :
. (texte intégral du JO) - Louis NÈGRE :
. (texte intégral du JO)
Question préalable
- Jean-René LECERF :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques MIRASSOU :
. (texte intégral du JO) - Alain NÉRI, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - René GARREC :
. (texte intégral du JO) - Hervé MARSEILLE :
. (texte intégral du JO) - Alain RICHARD :
. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er (Texte non modifié par la commission)
(institution d'une journée nationale du souvenir et de recueillement)- Roland COURTEAU :
. (texte intégral du JO) - Michel TESTON :
. (texte intégral du JO) - Gérard LARCHER :
. (texte intégral du JO) - Pierre CHARON :
. (texte intégral du JO) - Joëlle GARRIAUD-MAYLAM :
. (texte intégral du JO) - Sophie JOISSAINS :
. (texte intégral du JO) - Jean-Pierre SUEUR :
. (texte intégral du JO) - Philippe KALTENBACH :
. (texte intégral du JO) - Louis NÈGRE :
. (texte intégral du JO) - Joël GUERRIAU :
. (texte intégral du JO) - Gérard LONGUET :
. (texte intégral du JO) - Jacques LEGENDRE :
. (texte intégral du JO) - Alain NÉRI :
. (texte intégral du JO) - René GARREC :
. (texte intégral du JO) - Michel BERSON :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques MIRASSOU :
. (texte intégral du JO) - David ASSOULINE :
. (texte intégral du JO) - Guy FISCHER :
. (texte intégral du JO) - Jacky LE MENN :
. (texte intégral du JO)
Article 2 (Texte non modifié par la commission)
(date et modalités de mise en oeuvre de la journée nationale du souvenir et de recueillement)- Jean-François HUMBERT :
. (texte intégral du JO) - Joëlle GARRIAUD-MAYLAM :
. (texte intégral du JO) - Marie-Thérèse BRUGUIÈRE :
. (texte intégral du JO) - Sophie JOISSAINS :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques MIRASSOU :
. (texte intégral du JO) - Sophie JOISSAINS :
. (texte intégral du JO) - Christiane KAMMERMANN :
. (texte intégral du JO) - Gaëtan GORCE :
. (texte intégral du JO) - François-Noël BUFFET :
. (texte intégral du JO) - Joëlle GARRIAUD-MAYLAM :
. (texte intégral du JO) - Christian COINTAT :
. (texte intégral du JO) - Jean-Louis CARRÈRE :
. (texte intégral du JO) - Philippe BAS :
. (texte intégral du JO)
Mise au point au sujet d'un vote
- Hélène LIPIETZ :
. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Robert TROPEANO :
. (texte intégral du JO) - Hélène LIPIETZ :
. (texte intégral du JO) - François-Noël BUFFET :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques MIRASSOU :
. (texte intégral du JO) - Guy FISCHER :
. (texte intégral du JO) - Joëlle GARRIAUD-MAYLAM :
. (texte intégral du JO) - Leila AÏCHI :
. (texte intégral du JO) - Alain NÉRI :
. (texte intégral du JO) - Kader ARIF :
. (texte intégral du JO)