Interventions de M. Joël BIGOT

Discussion générale:

P. 12414 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier - Amendement n° 330 rectifié ter (Stratégie de prévention de la production de déchets - Plan national de réduction des plastiques en France - Mise en place)

P. 12424 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er A - Amendement n° 329 rectifié bis (Utilisation d'emballages non recyclables - Interdiction)

P. 12426 (texte intégral du JO)
P. 12427 (texte intégral du JO)

Article 1er (Amélioration de l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits)

P. 12437 (texte intégral du JO)
P. 12440 (texte intégral du JO)
P. 12441 (texte intégral du JO)

Article 2 (Indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques)

P. 12447 (texte intégral du JO)

Article 3 (Généralisation d'une information du consommateur sur le geste de tri)

P. 12452 (texte intégral du JO)
P. 12453 (texte intégral du JO)

Article 4 (Disponibilité des pièces détachées et utilisation de pièces issues de l'économie circulaire)

P. 12462 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 107 rectifié, n° 292 rectifié ter, 349 rectifié bis et n° 420 rectifié bis (Durée légale de garantie - Seuil minimal)

P. 12466 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 350 rectifié (Durée légale de garantie - Produits onéreux - Allongement)

P. 12467 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 355 rectifié (Obsolescence logicielle - Rapport au Parlement)

P. 12491 (texte intégral du JO)

Article 4 ter (nouveau) (Rapport sur le compteur d'usage)

P. 12496 (texte intégral du JO)
P. 12497 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendement n° 116 et n° 417 rectifié bis (Économie circulaire et gestion des déchets - Comités sociaux économiques des entreprises - Consultation)

P. 12507 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 5 - Amendement n° 357 rectifié (Produits non alimentaires non recyclables - Taxe - Création)

P. 12510 (texte intégral du JO)
P. 12511 (texte intégral du JO)

Article 5 (Lutte contre la destruction des invendus alimentaires et non alimentaires)

P. 12520 (texte intégral du JO)
P. 12524 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 89 rectifié, n° 90 rectifié et n° 365 rectifié (Incitation à la réparation des produits - Application d'un taux de TVA réduit)

P. 12533 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 364 rectifié (Distribution dans les boîtes aux lettres d'imprimés publicitaires contenant des huiles minérales - Interdiction)

P. 12537 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 366 rectifié (Bilan sur le tri des déchets dans la restauration rapide - Rapport au Parlement)

P. 12539 (texte intégral du JO)

Article 6 (Diagnostic déchets sur certaines opérations de démolition et de réhabilitation significative)

P. 12547 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (priorité) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12638 (texte intégral du JO)
P. 12643 (texte intégral du JO)
P. 12653 (texte intégral du JO)
P. 12661 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12701 (texte intégral du JO)
P. 12703 (texte intégral du JO)
P. 12704 (texte intégral du JO)
P. 12714 (texte intégral du JO)
P. 12718 (texte intégral du JO)
P. 12719 (texte intégral du JO)
P. 12720 (texte intégral du JO)

Article 9 (Dispositions spécifiques à certaines filières, REP)

P. 12730 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la mise sur le marché des produits fabriqués à base de plastique oxodégradable - Interdiction de la distribution gratuite de bouteilles d'eau plate en plastique dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel)

P. 12767 (texte intégral du JO)
P. 12769 (texte intégral du JO)
P. 12772 (texte intégral du JO)
P. 12774 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 338 rectifié bis (Micro-plastiques issus des fibres synthétiques - Réduction)

P. 12790 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 416 rectifié (Impacts environnementaux et sociétaux des plastiques biosourcés et biodégradables - Rapport au Parlement)

P. 12791 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 402 rectifié bis (Obligations de tri à la source des déchets - Autorité administrative - Modalités de suivi et de contrôle)

P. 12800 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 405 rectifié (Reconditionnement - Définition)

P. 12801 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 408 rectifié bis (Mention « Certifié reconditionné »)

P. 12802 (texte intégral du JO)

Article 12 G (nouveau) (Certificat de traitement des déchets du bâtiment)

P. 12810 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12827 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la mise sur le marché des produits fabriqués à base de plastique oxodégradable - Interdiction de la distribution gratuite de bouteilles d'eau plate en plastique dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel)

P. 12831 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 12835 (texte intégral du JO)