Interventions de M. Michel BARNIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (1er, 4 et 5 décembre 2007)]

Deuxième partie :

Sécurité sanitaire :

Son intervention (p. 5799, 5803). (texte intégral du JO)

Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Son intervention (p. 5972, 5979). (texte intégral du JO)
Son intervention (p. 6010, 6013). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-141 : majoration des crédits destinés à soutenir le plan de modernisation des bâtiments d'élevage ; adopté. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° II-91 de M. Dominique Mortemousque et n° II-37 de la commission. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 ter

Avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-109 de M. Claude Biwer (simplification administrative). (texte intégral du JO)

Enseignement scolaire :

Son intervention (p. 6073, 6074). (texte intégral du JO)