Réunion du mercredi 10 juillet 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - L'efficacité de la commande publique dans l'enseignement supérieur - Communication
Contrôle budgétaire - L'immobilier de la gendarmerie nationale - Communication
Réunion du mercredi 19 juin 2024
commission des finances
Financement de la recherche spatiale - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement public de la filière forêt-bois
Réunion du mardi 2 avril 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude »
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des finances
Mission d'information sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales - Communication
Réunion du mardi 26 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 26 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition du Pr Raphaël Gaillard, chef du pôle hospitalo-universitaire de psychiatrie de l'hôpital Sainte-Anne, auteur de « L'homme augmenté »
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du lundi 30 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des finances
Perspectives de l'économie française et ses conséquences sur les finances publiques - Audition de M. Patrick Artus, conseiller économique de Natixis, Mme Sandrine Duchêne, directrice des risques, du contrôle permanent et de la conformité au Crédit mutuel alliance fédérale et membre du Haut Conseil des finances publiques, et M. Éric Heyer, directeur du département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission