Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mardi 18 mai 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication
Réunion du mercredi 12 mai 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Orientations du rapport - Echange de vues
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du conseil d'orientation des retraites
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 6 avril 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mardi 16 mars 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Catherine Mills, économiste
Réunion du mardi 23 février 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances
Réunion du mardi 16 février 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme