Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de Mme Jeanne Seyvet, Médiateur du cinéma
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), et de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL
Réunion du jeudi 23 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des postes et télécommunications (ARCEP)
Audition de Mme Christine Lazerges, présidente, et M. Michel Forst, secrétaire général, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (Arafer)
Réunion du mardi 7 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 24 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Marc Dandelot, président de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)
Réunion du mardi 16 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Michel Valdiguié, président de la Commission nationale d'aménagement commercial et vice-président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique
Réunion du mardi 16 juin 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jean Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
Réunion du jeudi 4 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 27 mai 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Constitution
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires sociales
Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires sociales
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Egalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales