Réunion du jeudi 27 juillet 2017
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique méditerranéenne de l'Union européenne (le cas de l'Algérie) : examen du rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires économiques
Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du jeudi 6 juillet 2017
commission des affaires européennes
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : rapport d'information de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du jeudi 29 juin 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Observation des élections législatives en Bulgarie : communication de Mme Nicole Duranton
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale - Communication
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de M. Joël Labbé visant à limiter l'utilisation des produits phytosanitaires au sein de l'Union européenne : rapport de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Questions diverses
Réunion du jeudi 23 février 2017
commission des affaires européennes
Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication
Réunion du jeudi 9 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour
Réunion du mardi 7 février 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition du Collège National des Universitaires de Psychiatrie (CNUP) représenté par le professeur Pierre Thomas, président, responsable médical du pôle psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de Lille, et Mme Marie Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et du docteur Bénédicte Barbotin, présidente de l'Association Française Fédérative des Étudiants en Psychiatrie (AFFEP)
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers
Réunion du mardi 24 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Perturbateurs endocriniens : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Patricia Schillinger et M. Alain Vasselle
Réunion du mardi 10 janvier 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016
Réunion du jeudi 15 décembre 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Étiquetage des produits alimentaires : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir : rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger
Justice et affaires intérieures - Réforme d'Europol et coopération policière européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Michel Delebarre
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
MI situation psychiatrie mineurs en France
Réunion constitutive
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
commission des affaires européennes
Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de médias audiovisuels"
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes - Conclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Muriel Domenach, secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
MI Revenu de base
Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mardi 4 octobre 2016
CE Chiffres du chômage
Examen du rapport