Interventions en commission de Daniel RAOUL - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir industriel au coeur de la transition énergétique - Table ronde

    Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

    Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Olivier Roussat, président-directeur général et Didier Casas, secrétaire général de Bouygues Telecom

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du lundi 5 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Démission et nomination d'un rapporteur

    Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

    Saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et un urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence - Résultat du scrutin

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

    Candidature aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence - Examen de l'avis et vote

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

    Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du jeudi 6 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires économiques

    « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

    « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » - Audition de M. Jean-Marc Pastor, sénateur, et M. Laurent Kalinowski, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

  • Réunion du lundi 27 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit

    Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

    Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Nominations diverses

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Questions diverses - Constitution du groupe de travail sur la garantie universelle des loyers

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission du développement durable

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission