Réunion du jeudi 26 septembre 2019
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Accord-cadre institutionnel entre l'Union européenne et la Confédération suisse - Communication de Mme Laurence Harribey et M. Cyril Pellevat
Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
commission des affaires européennes
Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin
Réunion du mardi 2 juillet 2019
MI Transports aériens
Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez
Réunion du mercredi 5 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Xavier Bertrand, président de la Région Hauts-de-France
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt
Réunion du mardi 2 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Économie, finances et fiscalité - Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) : observations de M. Jean-François Rapin
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Justice et affaires intérieures - Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires : avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du jeudi 18 octobre 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France