Réunion du mercredi 26 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
Réunion du jeudi 30 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission des affaires européennes
Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Rapport de M. Simon Sutour sur les propositions de résolution européenne (n°s 522 et 526) relatives respectivement au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles, et au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe-États-Unis
Réunion du mardi 14 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 avril 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Étienne, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires européennes
Travail - Examen de la proposition de résolution de M. Éric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues
Réunion du jeudi 28 mars 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires européennes
Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du jeudi 14 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires européennes
Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé -Accessibilité des sites web publics - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mardi 22 janvier 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Quelles perspectives pour l'Union européenne ? : rapport de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +
Réunion du jeudi 29 novembre 2012
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 8 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 25 octobre 2012
commission des affaires européennes
Culture - Les capitales européennes de la culture - Communication de M. André Gattolin
Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Réunion du jeudi 4 octobre 2012
commission des affaires européennes
Culture - Gestion collective du droit d'auteur - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence