Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Arthur Mensch, cofondateur de l'entreprise Mistral AI
Réunion du mardi 21 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques - Audition de Mme Alexandra Proust, juriste au sein de l'association La Demeure historique, et M. Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables - Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Réunion du mardi 14 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. François de Mazières, maire de Versailles
Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb)
Réunion du mardi 7 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des comptes : MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, conseiller maître, Michel Bouvard, conseiller maître, et Mme Anne Le Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire
Réunion du mardi 7 mai 2024
CS Simplification
Réunion constitutive
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires économiques
Mission sur la crise du logement - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission des affaires économiques
Audition de de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires économiques
Évolution de la réglementation du numérique prévue par la loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique - Communication
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Bazin, président-directeur général d'Accor
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Réunion du mardi 30 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des rapports pour avis et des amendements déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des affaires économiques
Économie pastorale - Audition de MM. François Balique, maire de Le Vernet, représentant la Fédération nationale des communes pastorales (FNCP), Jean-Paul Celet, préfet référent pour la mise en oeuvre du plan national d'actions loup et activités d'élevage, Charles Dereix, ingénieur forestier honoraire, président de l'association Forêt méditerranéenne et Mme Brigitte Singla, secrétaire générale de la Fédération nationale ovine (FNO)
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires économiques
Mission relative aux outils d'habitat et d'urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l'habitat indigne - Audition de M. Mathieu Hanotin, maire de Saint-Denis, et Mme Michèle Lutz, maire de Mulhouse sur le rapport remis au ministre du logement
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Réunion du lundi 6 novembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport 2023
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain