Réunion du jeudi 2 juillet 2020
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 18 juin 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du jeudi 11 juin 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »
Réunion du jeudi 4 juin 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Jérôme Harnois, directeur chargé de la maîtrise des risques, de la sûreté et des relations institutionnelles de la RATP, et Mme Nathalie Gondard, chargée de mission à la délégation générale à l'éthique (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission des finances
Audition de Mme Florence Lustman, présidente de la Fédération Française de l'Assurance (FFA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 11 mars 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), accompagné de MM. Jean-François Balaudé, président du Campus Condorcet, ancien président de l'université Paris-Nanterre, président de la commission des moyens et personnels de la CPU et vice-président du Comité scientifique de prévention de la radicalisation (Cosprad), et Guillaume Bordry, délégué général de la CPU
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des finances
Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Audition de M. Rémy Weber, président du directoire de La Banque Postale
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des finances
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement
Réunion du mardi 4 février 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de représentants de l'Association musulmane pour l'islam de France (AMIF) (sera publié ultérieurement)
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Frédéric Rose, préfet, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des finances
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Olivier Roy, professeur au Robert Schumann Centre for Advanced Studies de l'European Université Institute de Florence (Italie)
Réunion du jeudi 19 décembre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde : « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités territoriales ? »
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de MM. Emmanuel Razavi, fondateur et directeur de GlobalGeoNews, et Alexandre del Valle, géopolitologue, consultant et essayiste
Réunion du jeudi 5 décembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » (et article 76 quindecies), mission « Culture », mission « Médias, livre et industries culturelles » (et article 76 quaterdecies) et compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public », mission « Justice » (et articles 76 undecies, 76 duodecies et 76 terdecies) et mission « Travail et emploi » (et articles 79, 80, 81 et 82) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 28 novembre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 sexdecies) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et communication sur le suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des finances
Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » et communication relative au contrôle budgétaire sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités, et articles 76 sexdecies et 76 septdecies - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » (et articles 79 à 82) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » (et communication sur son contrôle budgétaire sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 29 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Suites données aux rapports sur la modernisation de la navigation aérienne et sur la compétitivité du transport aérien - Communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des finances
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des finances
Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques