Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en Guyane
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente, et de M. Erwan Balanant, co-rapporteur, de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo
Réunion du mardi 12 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes
Réunion du lundi 11 juin 2018
commission des lois
Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du jeudi 7 juin 2018
commission des lois
Proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018
Demandes de saisine pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Mutilations sexuelles féminines - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Maryvonne Blondin et Marta de Cidrac, co-rapporteures
Réunion du jeudi 19 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du jeudi 19 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Françoise Thébaud, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon
Réunion du jeudi 29 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la révision constitutionnelle
Réunion du jeudi 22 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Audition des co-fondateurs de Women Safe - Institut en Santé Génésique, le Docteur Pierre Foldès, urologue, et Frédérique Martz, directrice générale, sur les mutilations sexuelles féminines et le fonctionnement de l'Institut
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du jeudi 15 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Sandrine Dauphin, directrice de projet Virage Dom, et Stéphanie Condon, responsable scientifique de l'enquête Virage Dom (INED), sur l'étude VIRAGE en outre-mer
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France
Réunion du jeudi 22 février 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de M. François Molins, procureur de la République
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 février 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur l'organisation de la rencontre du 8 mars 2018 avec des élues
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de Presstalis
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate au barreau de Paris, spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles
Audition de Mme Ghada Hatem, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis sur La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Laurence Rossignol, ancienne ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, membre de la délégation, sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat, et de Mme Ernestine Ronai, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux droits des femmes
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale