Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI Développement de l'herboristerie
Examen et adoption du rapport de la mission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mmes Françoise Weber, directrice adjointe déléguée responsable des produits réglementés et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles et de Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), accompagnée de Mme An Lé, chef de pôle au sein de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations
Audition du docteur Laurent Chevallier, médecin nutritionniste et botaniste
Table ronde autour de représentants de syndicats agricoles : Mme Sophie Fagot et M. Benoît Joulain pour la Confédération paysanne ; M. Soumaila Moeva, administrateur des Jeunes agriculteurs, producteur d'ylang-ylang à Mayotte, accompagné de Mme Mathilde Roby, juriste
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Jacques Chevallet, président du groupe Arkopharma
Audition de M. Laurent Gautun, fondateur gérant d'Essenciagua
Audition de Mme Fabienne Allard, directeur de la marque Naturactive, et de M. Michael Danon, directeur général adjoint, en charge des affaires économiques, du juridique, des affaires réglementaires, de la qualité et de l'information médicale des Laboratoires Pierre Fabre
Audition du docteur Henry Joseph, pharmacien et pharmocognoste en Guadeloupe
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe du docteur Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens et du docteur Jean-Marcel Mourgues, président de la section Santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'Ordre des médecins
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Florian Petitjean, président du directoire de Weleda France
Audition du docteur Claude Marodon, docteur en pharmacie et président de l'Aplamedom (Association pour les plantes aromatiques et médicinales de La Réunion)
Réunion du mardi 10 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de Mmes Dominique Crémer, herboriste diplômée en Belgique, Noémie Zapata, chargée d'études en anthropologie de la santé et auteure d'une enquête sur les herboristeries à Madrid et Caroline Gagnon, présidente de la guilde des herboristes du Québec (à distance)
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe de MM. Gilles Bonnefond, président de l'union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO) et David Pérard, président de la commission Communication de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF)
Audition de M. Jean-Louis Beaudeux, doyen de la Faculté de pharmacie de Paris
Audition de Mme Christelle Chapteuil, directrice générale des laboratoires Juva Santé et présidente du syndicat Synadiet (syndicat national des compléments alimentaires)
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 21 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Patrice de Bonneval, président de la fédération française des écoles d'herboristerie (FFEH), directeur de l'École lyonnaise de plantes médicinales (EPLM), Mme Ferny Crouvisier, présidente de l'Association pour le renouveau de l'herboristerie (ARH), Mme Marie-Jo Fourès, représentante de l'École bretonne d'herboristerie (Cap Santé), M. Yves Gourvennec, représentant de l'École des plantes de Paris (EDP), Mme Nathalie Havond, co-directrice de l'Institut méditerranéen des plantes médicinales (IMDERPLAM), Mme Françoise Pillet, directrice adjointe de l'ELPM
Table ronde autour de responsables de formations universitaires : M. Guilhem Bichet, docteur en pharmacie et pharmacien d'officine, Mme Sabrina Boutefnouchet, maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie Paris-Descartes, M. Thierry Hennebelle, professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'Université Lille 2
Table ronde avec la direction générale de la santé (DGS), la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la direction de l'eau et de la biodiversité
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de Mme Carole Brousse, docteur en anthropologie sociale, M. Jean-Baptiste Gallé, pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles et Mme Isabelle Robard, docteur en droit et avocat en droit de la santé
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France
Réunion du mardi 5 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'université de Metz, président de la Société française d'ethnopharmacologie et de M. Cyril Coulard, pharmacien herboriste, titulaire de l'Herboristerie du Père Blaize
Réunion du jeudi 31 mai 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Jean Maison, négociant-herboriste, fondateur du Comptoir d'Herboristerie, M. Michel Pierre, herboriste, directeur de l'Herboristerie du Palais Royal et président du syndicat Synaplante, M. Thierry Thévenin, producteur-cueilleur de plantes médicinales, herboriste et botaniste, porte-parole du syndicat des Simples
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 mai 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M, président. Claude Chailan, délégué filière Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM), de FranceAgriMer et de Mme Alix Courivaud, chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective de FranceAgriMer
Table ronde autour de Mme Ida Bost, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France, Pr Pierre Champy, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud, Mme Agnès Le Men, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI)
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux entreprises
Accompagnement du cycle de vie des entreprises - Rapport d'information de M. Olivier Cadic
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires économiques
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires sociales
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires économiques
Constitution du bureau