Réunion du mercredi 21 septembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 juin 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 6 et 7 juin : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, Mme Fabienne Keller et M. Claude Kern
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi
Réunion du jeudi 26 mai 2016
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Eric Bocquet
Réunion du mercredi 25 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jean-François Dubost, responsable du programme de protection des populations à Amnesty International France, et de Mme Sylvie Houedenou, responsable de la commission des personnes déracinées à Amnesty International France
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6
Réunion du jeudi 3 mars 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur l'enseignement des langues
Réunion du jeudi 4 février 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 3 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 janvier 2016
commission des affaires européennes
Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
MCI sur la commande publique
Examen du rapport
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur