Interventions en commission de Jean-Paul ÉMORINE - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 30 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Seconde délibération sur l'article 12

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pierre Veltz, candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de Paris-Saclay

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Pierre Veltz, candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de Paris-Saclay

    Projet de loi de finances pour 2011 - Nomination de rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

    Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

  • Réunion du lundi 12 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Pierre Cardo, candidat aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

    Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des finances

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l'énergie

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

    Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

    Nomination d'un rapporteur

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

    Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 20 mai 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Grand Paris

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Organisme extraparlementaire - Désignation de membres

    Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la consommation

  • Réunion du jeudi 6 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune - Désignation des membres

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du jeudi 25 mars 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

    Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des finances

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur

    Conférence de Copenhague - Communication

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé du développement de la région capitale

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 22 décembre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Mathieu Weill, directeur général de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

    Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Comité de suivi des orientations de la mission commune d'information sur les départements d'outre-mer - Désignation du représentant de la commission

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 9 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen d'un amendement en seconde délibération

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 2 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

    Contrôle de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII

    Organisation et régulation des transports ferroviaires - Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire