Réunion du mercredi 30 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de Mme Christine Thin, présidente du commissariat aux comptes (H3C)
Réunion du mardi 29 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. François Logerot, président, et de M. Régis Lambert, secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Laurent Leveneur, président du Bureau central des tarifications (BCT)
Réunion du mardi 15 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Réunion du mercredi 29 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), et de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL
Audition de Mme Laurence Engel, médiateur du livre
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Denis Prieur, président du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN)
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Gérard Rameix, président, et de M. Benoît de Juvigny, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Audition de M. Victor Haïm, président, et de M. Eric Girard-Reydet, secrétaire général, de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Tanneguy Larzul, président de la Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles
Réunion du mercredi 17 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes
Réunion du mercredi 10 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine
Réunion du jeudi 4 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)
Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mardi 10 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes