Interventions en commission de Élisabeth DOINEAU - Session 2019-2020

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'enquête réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 7 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 3 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à modifier le congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 26 février 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission des affaires sociales

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mardi 21 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 19 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition commune d'associations

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du jeudi 12 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Huguette Mauss, présidente, et de M. Jean-Pierre Bourély, secrétaire général, du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition commune sur les conséquences de l'extension de l'assistance médicale à la procréation sur le droit de la famille

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 7 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de représentants de courants de pensée

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 15 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Santé au travail - Examen du rapport d'information