Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des finances
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des finances
Externalisations en opérations extérieures - Contrôle budgétaire - Communication
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 26 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des finances
Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Exécution de la loi de programmation militaire pour l'année 2013 et pour la période 2014-2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des finances
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 avril 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Point d'étape
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des finances
Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)
Réunion du mercredi 19 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, Daniel Lenoir, directeur général, et Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF
Réunion du mercredi 12 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Pascal Balmand, secrétaire général de l'enseignement catholique
Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des finances
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des finances
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des finances
Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis
Rémunération des militaires - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 8 octobre 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Adoption du rapport