Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur les démarches innovantes en gestion des sites et sols pollués (en téléconférence)
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 25 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport « Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : quels moyens d'action pour réguler le marché ? »
Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Jeunesse et vie associative » et « Action culturelle extérieure » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République
Présentation du rapport « Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser »
Réunion du jeudi 30 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur le thème « Les élus à l'action dans les foyers épidémiques de Covid-19 », avec Jean Rottner, président de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin, et Stéphane Beaudet, maire d'Évry-Courcouronnes, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en téléconférence)
Communications diverses
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Communication de M. Jean-Marie Bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? »
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de l'Institut Pasteur, sur la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 (par téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du lundi 6 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (en téléconférence)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : quels moyens d'action pour réguler le marché ? »
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du mercredi 4 mars 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, et M. Sébastien Denys, directeur « Santé-environnement-travail » de Santé publique France
Réunion du mardi 3 mars 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jean-Pierre Kucheida, président de l'association des communes minières de France (ACOM France)
Réunion du mercredi 26 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la situation des directeurs d'école
Organismes extraparlementaires - Communications
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières
Réunion du mardi 25 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réunion du mercredi 5 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport Voyages au coeur des bibliothèques
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Patrimoine historique des collectivités territoriales : quels moyens d'action pour les maires ? »
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections
Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections (CSNC)
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organismes extra-parlementaires - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance française