Interventions en commission de Roland COURTEAU - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Mutilations sexuelles féminines - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Maryvonne Blondin et Marta de Cidrac, co-rapporteures

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)

  • Réunion du jeudi 22 mars 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de la note courte sur le stockage du carbone dans les sols

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

  • Réunion du jeudi 15 mars 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mmes Sandrine Dauphin, directrice de projet Virage Dom, et Stéphanie Condon, responsable scientifique de l'enquête Virage Dom (INED), sur l'étude VIRAGE en outre-mer

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. François Molins, procureur de la République

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

  • Réunion du jeudi 8 février 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des Droits, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains, sur la Mission de consensus

    Audition du Docteur Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sandrine Rousseau, présidente de l'association Parler

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate au barreau de Paris, spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles

    Audition de Mme Ghada Hatem, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis sur La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

    Audition de Mme Marie Pezé, docteure en psychologie, spécialiste de psychopathologie du travail, sur les conséquences pour les victimes du harcèlement et des agressions sexuelles au travail

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie-France Hirigoyen, psychiatre, sur le harcèlement

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Laurence Rossignol, ancienne ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, membre de la délégation, sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire