Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 27 septembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Ratification de la convention de Minamata sur le mercure - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne - Audition de Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement en application de l'article 13 de la Constitution
Ratification de l'accord de Paris - COP 21 - Audition de Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie
Réunion du mardi 29 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mardi 9 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission
Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques
Ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l'Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Emploi des forces armées sur le territoire national - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le rapport au Premier ministre
Réunion du mardi 15 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République socialiste du Viêt Nam et entre l'Union européenne et ses États membres et la République des Philippines - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Patrizianna Sparacino-Thiellay, ambassadrice pour les droits de l'Homme
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie
Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2016 - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Crédits de l'aide publique au développement - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Loi de finances pour 2016 - Crédits du SGDSN - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information
Groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?» - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation