Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation du régime de retraites - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 1 avril 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires sociales
Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mars 2015
commission des affaires sociales
Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires sociales
Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite
Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes