Réunion du mardi 12 juillet 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et de M. Philippe de Bruyn, chef du bureau des pratiques addictives
Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat chargée de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 7 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Georges Chiche, cardiologue
Réunion du mercredi 1 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean-Hugues Trouvin, conseiller scientifique auprès du directeur général pour les produits biologiques, ancien directeur de l'évaluation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 1 juin 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. François Falletti, procureur général de Paris
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Paul Louchouarn, directeur de l'établissement pénitentiaire de Fleury-Mérogis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Roger Vrand, sous-directeur à la Direction générale de l'enseignement scolaire, chargé de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives et de Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
Réunion du jeudi 26 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Michel Pot, ancien secrétaire général de l'Afssaps
Audition de MM. Gérald Simonneau et Marc Humbert
Audition de MM. Pierre Joly, président, et Patrice Queneau, membre de l'Académie de médecine
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Didier Jourdan, coordinateur du réseau des instituts universitaires de formation des maîtres pour la formation en éducation à la santé et prévention des conduites addictives
Audition de M. Gilles Leclair, préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense Sud
Audition de M. Michel Gaudin, préfet de police, préfet de la zone de défense de Paris, M. Thierry Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel, directeur-adjoint de cabinet du préfet de police
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Cédric Grouchka, membre du collège, et de M. Dominique Maigne, chef de cabinet, de la Haute autorité de santé
Audition de M. Marc Moinard, membre de l'Organisation internationale de contrôle des stupéfiants
Audition de M. Yves Bot, Premier avocat général, Cour de justice de l'Union européenne
Audition du Professeur Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme Nathalie Richard, de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réunion du mercredi 11 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. le professeur Michel Reynaud, psychiatre, secrétaire général du collège universitaire national des enseignants d'addictologie, chef du service de psychiatrie et d'addictologie du groupement hospitalier universitaire Paul Brousse
Audition de M. le professeur Philippe Jeammet, pédopsychiatre
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Rassemblement des Musulmans de France
Audition de M. Bernard Amiens, administrateur de l'ARAFDES, Institut de formation des cadres de l'action sociale
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Hubert Pfister, ancien Président de la Fédération de l'Entraide protestante
Audition du Grand Rabbin Haim Korsia, conseiller rabbinique auprès du Grand Rabbin de France, en charge des affaires de société
Réunion du mardi 26 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean Weber, ancien conseiller technique au cabinet du ministre de la santé et de la sécurité sociale (1975-1978), ancien directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité sociale (1978-1982), ancien secrétaire général de la commission nationale de la pharmacopée (1979-1982), chargé par le Premier ministre d'une mission sur la politique et le prix du médicament (1991)
Audition de M. Jean-Michel Alexandre, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission d'autorisation de mise sur le marché (1985-1993), ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'Agence du médicament et à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (1993-2000), ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'Agence européenne du médicament (1995-2000)
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Frédéric Dupuch, directeur de l'Institut national de police scientifique, et de M. Fabrice Besacier, chef de la section « Stupéfiants » du laboratoire de police scientifique de Lyon
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de Mme Béatrice Tajan, secrétaire générale adjointe, et Mme Véronique Roblin, conseillère nationale du Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé-UNSA, ainsi que Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale, et M. Christian Allemand, ancien secrétaire général du Syndicat national des infirmier(e)s conseiller(e)s de santé-FSU
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean Marimbert, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition du docteur François Bourdillon, vice-président du Conseil national du sida
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général, et M. Gérard Schoen, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et des luttes contre la fraude à la direction générale des douanes et des droits indirects
Audition de MM. Patrick Hefner, contrôleur général, chef du pôle judiciaire « Prévention et partenariat », Bernard Petit, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction générale de la police nationale, le colonel Pierre Tabel, adjoint du sous-directeur de la police judiciaire et le colonel Marc de Tarlé, chef du bureau des affaires criminelles à la direction générale de la gendarmerie nationale
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des affaires sociales
Cellules souches - Table ronde
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Eric Abadie, conseiller scientifique auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Audition de M. Jean-Philippe Seta, directeur opérationnel des laboratoires Servier
Audition de MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et Henri Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 2 mars 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition du Docteur Michel Le Moal, psychiatre, professeur émérite à l'université Victor Segalen de Bordeaux, professeur de neurosciences, membre de l'Académie des sciences
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (les Entreprises du médicament), ancien directeur auprès du directeur général de l'Agence du médicament
Audition de M. Philippe Lechat, directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président, François Romaneix, directeur général, et Gilles Bouvenot, président de la Commission de la transparence, de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé
Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits de santé (CEPS)
Réunion du mardi 15 février 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Dominique Maraninchi, candidat à la nomination par le Président de la République à la direction générale de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des données de santé
Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecin-industrie du Conseil national de l'Ordre des médecins
Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien ministre de la santé
Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, et Mme Françoise Robinet, vice-presidente de la section B de l'Ordre des pharmaciens
Réunion du mercredi 2 février 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition des Professeurs Paul Lafargue, président de la commission « Substances vénéneuses et dopantes » de l'Académie nationale de pharmacie, Pierre Joly, président de l'Académie nationale de médecine et Jean Costentin, membre de la commission sur les addictions de l'Académie nationale de médecine
Table ronde réunissant des représentants d'associations
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef de l'office central pour la répression du trafic des stupéfiants
Audition de Mme Françoise Baïssus, chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement du ministère de la justice et de M. Guillaume Vallet-Valla, magistrat
Réunion du mardi 25 janvier 2011
Mission commune d'information dépendance
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Luc Harousseau, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Audition de M. Étienne Apaire, président du Groupe Pompidou du Conseil de l'Europe, M. Franck Zobel, rédacteur scientifique et analyste des politiques en matière de drogue à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), et M. Danilo Ballota, officier principal de police scientifique chargé de la coordination institutionnelle à l'OEDT
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de représentants de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
M. Jean-Michel Costes, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)
Réunion du mardi 7 décembre 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé - Examen de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer et articles 77 bis et 77 quater - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis
Recherche impliquant la personne humaine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 12 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission