Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Pandémie de grippe A (H1N1) - Communication de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 22 juillet 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur aux pôles de compétitivité
Dossier médical personnel (DMP) - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des affaires sociales
Election du président de la commission
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 16 juin 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires sociales
Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 26 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
Réunion du jeudi 30 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité