Interventions en commission de David ASSOULINE - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication de M. David Assouline

    Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du jeudi 12 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Maryam Salehi, directrice déléguée de NRJ Group

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Nonce Paolini, président-directeur général de TF1

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde

  • Réunion du mardi 10 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi relative au statut de l'auto-entrepreneur - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du vendredi 21 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

    Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Contrôle de la mise en application des lois - Examen du rapport annuel

    Organisation des travaux

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Gilles Boeuf, président du Muséum d'histoire naturelle

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Régime de l'auto-entrepreneur : audition de MM. Pierre Deprost, Inspecteur général des finances, et Philippe Laffon, Inspecteur général des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Forum sur l'application des lois

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Claude Cochi, président, et Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse (MLP)

    Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)

    Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis

  • Réunion du jeudi 14 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

  • Réunion du jeudi 21 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)

    Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission du développement durable

    Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Composition de la commission et de son bureau - Communication

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des Relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

    Désignation d'une vice-présidente

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Fixation du programme de travail

    Nomination de rapporteurs