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Table des matières



Rappel au règlement

Programme de stabilité et orientation des finances publiques

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

M. Thierry Cozic

M. Bruno Retailleau

M. Christopher Szczurek

M. Emmanuel Capus

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Ghislaine Senée

M. Éric Bocquet

M. Raphaël Daubet

M. Georges Patient

Mme Florence Blatrix Contat

M. Hervé Maurey

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ?

M. Jean-Baptiste Blanc, pour le groupe Les Républicains

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Fabien Genet

M. Cédric Chevalier

M. Stéphane Demilly

M. Ronan Dantec

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Nathalie Delattre

M. Saïd Omar Oili

M. Hervé Gillé

Mme Christine Lavarde

M. Alain Duffourg

M. Simon Uzenat

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

M. Rémi Cardon

Mme Sabine Drexler

M. Bruno Rojouan

M. Laurent Somon

Création d'une commission spéciale

Commission spéciale (Nominations)

Hommage à Guy-Dominique Kennel

Questions d'actualité au Gouvernement

Dissuasion nucléaire française et européenne

M. Cédric Perrin

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire

Blocages à Sciences Po et dans les universités (I)

Mme Patricia Schillinger

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Blocages à Sciences Po et dans les universités (II)

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Beauvau de la sécurité civile

Mme Guylène Pantel

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Projet de loi d'orientation agricole

Mme Catherine Conconne

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Groupe ExxonMobil

Mme Céline Brulin

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie

Espionnage de parlementaires par la Chine

M. Olivier Cadic

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Visite d'État du président Xi Jinping

Mme Antoinette Guhl

Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement et des partenariats internationaux

Situation du groupe Atos

M. Thierry Meignen

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Dégradation des infrastructures ferroviaires

M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports

Réforme de la justice pénale des mineurs

Mme Agnès Canayer

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Avenir de l'hospitalisation privée

Mme Nadia Sollogoub

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Blocages à Sciences Po et dans les universités (III)

M. Stéphane Piednoir

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Collectivités territoriales et réduction du déficit

M. Simon Uzenat

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Accord entre la direction de la SNCF et les syndicats

Mme Pascale Gruny

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports

DPE et bâti patrimonial

Mme Sabine Drexler

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Accord en CMP

Ordre du jour du mardi 7 mai 2024