Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Salut aux auditeurs de l'Institut du Sénat
France Ruralités Revitalisation
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Accord franco-canadien et Ceta
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe
Violences contre les directeurs d'école
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réduction des crédits au logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Indemnisation des catastrophes naturelles
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Difficultés des producteurs de canne à sucre
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Éducation à la vie affective et sexuelle
Libre pratique du sport par les femmes
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Atteintes à la laïcité à l'école
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l'enseignement supérieur
M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe CRCE-K
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe CRCE-K
Mme Marie-Pierre Monier, pour le groupe SER
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Mme Colombe Brossel, pour le groupe SER
Discussion des articles (Suite)
M. Éric Kerrouche, rapporteur de la commission des lois
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Françoise Gatel, rapporteur
Ordre du jour du jeudi 7 mars 2024