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Table des matières



Hommage à Catherine Fournier

Questions d'actualité

Diplomatie française et vente d'armes

M. Guillaume Gontard

M. Jean Castex, Premier ministre

Inondations dans le Nord

M. Jean-Pierre Decool

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Situation du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

Mme Pascale Gruny

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum

M. Philippe Folliot

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Vaccins contre la covid-19

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Assurance récoltes

M. Bernard Buis

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Violences lors du meeting d'Éric Zemmour

M. David Assouline

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Financement des hôpitaux

Mme Véronique Guillotin

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Campagne de vaccination

Mme Chantal Deseyne

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Suites du Ségur de la santé

M. Serge Mérillou

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Soutien aux enseignants

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Condamnation de Google sur les droits voisins

M. Laurent Lafon

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Urbanisme en zone rurale

M. Jean-Marc Boyer

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Difficultés de l'entreprise Ferropem

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Crise de l'hôpital

Mme Béatrice Gosselin

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Accompagnement des enfants en situation de handicap

M. Jean-Pierre Moga

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Mises au point au sujet d'un vote

Remplacement d'une sénatrice

Avis sur une nomination

Accord en CMP

CMP (Nominations)

Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer

Discussion générale

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire

M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Decool

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Laurence Cohen

Mme Brigitte Devésa

M. Stéphane Artano

Mme Émilienne Poumirol

M. Dominique Théophile

Hommage à une délégation du Parlement géorgien

Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Marta de Cidrac

Discussion des articles

ARTICLE 3

Mme Raymonde Poncet Monge

Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale

Discussion générale

M. Pierre Louault, auteur de la proposition de loi

Mme Valérie Létard, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

M. Jean-Marc Boyer

M. Daniel Salmon

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-Pierre Moga

Mme Guylène Pantel

Hommage à une délégation turque

Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Viviane Artigalas

M. Bernard Buis

M. Alain Marc

M. Bruno Belin

M. Denis Bouad

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Laurent Duplomb

M. Philippe Folliot

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

APRÈS L'ARTICLE 5

ARTICLE 6

M. François Bonhomme

APRÈS L'ARTICLE 7

Cour de justice de la République (Candidature)

Accord en CMP

Mise au point au sujet d'un vote

Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, vice-président de la commission des finances

M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes

M. Jacques Fernique

M. Pierre Laurent

M. Pierre Louault

Mme Véronique Guillotin

M. Jean-Michel Houllegatte

M. André Gattolin

Mme Colette Mélot

M. André Reichardt

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Florence Blatrix Contat

M. Daniel Gremillet

Mme Gisèle Jourda

M. Pascal Allizard

M. Guillaume Chevrollier

M. Stéphane Sautarel

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du jeudi 9 décembre 2021