Comptes rendus analytiques officiels du 11 juillet 2017

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Table des matières



Éloge funèbre de François Fortassin

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée - Suite)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Questions d'actualité

Libération de Mossoul

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Florence Parly, ministre des armées

Taxation des poids lourds

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réforme de la taxe d'habitation (I)

M. Pierre Cuypers

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réforme de la taxe d'habitation (II)

M. Philippe Esnol

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Plan climat et mix énergétique

Mme Delphine Bataille

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme de la taxe d'habitation (III)

Mme Cécile Cukierman

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Situation de l'entreprise GM&S

M. Jean-Jacques Lozach

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement

Situation politique à Montpellier

M. Jean-Pierre Grand

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Mme Brigitte Micouleau

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Canal Seine-Nord

Mme Catherine Génisson

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Demande d'avis sur une nomination

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles du projet de loi (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS

Commission (Candidature)

Commission (Nomination)

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles du projet de loi (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 bis

ARTICLE 2 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL

TITRE III (Dispositions relatives à l'interdiction de l'emploi de membres de la famille des élus et des membres du Gouvernement)

ARTICLE 3

Mme Catherine Génisson

ARTICLES ADDITIONNELS

Éloge funèbre de François Fortassin

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Questions d'actualité

Libération de Mossoul

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Florence Parly, ministre des armées

Taxation des poids lourds

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réforme de la taxe d'habitation (I)

M. Pierre Cuypers

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réforme de la taxe d'habitation (II)

M. Philippe Esnol

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Plan climat et mix énergétique

Mme Delphine Bataille

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme de la taxe d'habitation (III)

Mme Cécile Cukierman

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Situation de l'entreprise GM&S

M. Jean-Jacques Lozach

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement

Situation politique à Montpellier

M. Jean-Pierre Grand

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Mme Brigitte Micouleau

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Canal Seine-Nord

Mme Catherine Génisson

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Demande d'avis sur une nomination

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles du projet de loi (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS

Commission (Candidature)

Commission (Nomination)

Rétablir la confiance dans l'action publique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles du projet de loi (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 bis

ARTICLE 4

Mme Catherine Tasca

M. Maurice Antiste

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du mercredi 12 juillet 2017

Analyse des scrutins publics