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Table des matières
Avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Modification à l'ordre du jour
Demande d'inscription à l'ordre du jour
Égalité réelle outre-mer (Procédure accélérée)
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Discussion générale
Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
M. Christian Vernaudon, rapporteur de la section de l'aménagement durable des territoires du Conseil économique, social et environnemental
M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois
M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Vivette Lopez, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jean-François Mayet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Michel Canevet, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Aline Archimbaud
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Gélita Hoarau
M. Guillaume Arnell
M. Didier Robert
Questions d'actualité
Politique énergétique
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Déficit public
M. François Marc
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Processus de paix au pays Basque
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur
Conséquences du froid sur la production d'électricité
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Situation des gites ruraux
Mme Hermeline Malherbe
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Défense européenne
M. André Gattolin
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Conférence de Paris
M. Gilbert Roger
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Apprentissage de la grammaire
M. Alain Marc
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Délinquance des mineurs
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice
Fonds d'innovation sociale
Mme Corinne Féret
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Surveillance des frontières
M. Stéphane Ravier
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Accord en CMP
Engagement de la procédure accélérée
Mises au point au sujet de votes
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Égalité réelle outre-mer (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Lana Tetuanui
M. Serge Larcher
M. Abdourahamane Soilihi
M. Joël Guerriau
Mme Karine Claireaux
M. Georges Patient
M. Jacques Cornano
Mme Ericka Bareigts, ministre
Questions prioritaires de constitutionnalité
Accord en CMP
Égalité réelle outre-mer (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Félix Desplan
Mme Gélita Hoarau
M. Antoine Karam
M. Jacques Gillot
M. Maurice Antiste
ARTICLE 3 BIS
Mme Gélita Hoarau
ARTICLE 3 TER
ARTICLE 3 QUINQUIES
ARTICLE 3 SEXIES
M. Robert Laufoaulu
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 5 BIS
Mme Gélita Hoarau
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9 B (Supprimé)
ARTICLE 9 D (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 9 BIS (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 10 BIS A
Avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Modification à l'ordre du jour
Demande d'inscription à l'ordre du jour
Égalité réelle outre-mer (Procédure accélérée)
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Discussion générale
Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
M. Christian Vernaudon, rapporteur de la section de l'aménagement durable des territoires du Conseil économique, social et environnemental
M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois
M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Vivette Lopez, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jean-François Mayet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Michel Canevet, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Aline Archimbaud
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Gélita Hoarau
M. Guillaume Arnell
M. Didier Robert
Questions d'actualité
Politique énergétique
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Déficit public
M. François Marc
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Processus de paix au pays Basque
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur
Conséquences du froid sur la production d'électricité
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Situation des gites ruraux
Mme Hermeline Malherbe
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Défense européenne
M. André Gattolin
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Conférence de Paris
M. Gilbert Roger
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Apprentissage de la grammaire
M. Alain Marc
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Délinquance des mineurs
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice
Fonds d'innovation sociale
Mme Corinne Féret
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Surveillance des frontières
M. Stéphane Ravier
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Accord en CMP
Engagement de la procédure accélérée
Mises au point au sujet de votes
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Égalité réelle outre-mer (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Lana Tetuanui
M. Serge Larcher
Ordre du jour du mercredi 18 janvier 2017
