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Table des matières
Ouverture de la session ordinaire 2016-2017
Décès de deux anciens sénateurs
Déclarations des présidents de groupe
Engagement de la procédure accélérée
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »
M. David Rachline
M. Christian Favier
Mme Françoise Laborde
Mme Aline Archimbaud
M. Jacques-Bernard Magner
M. Philippe Dallier
M. Daniel Dubois
M. Jean-Claude Carle
Mme Valérie Létard
M. Dominique de Legge
Rappel au Règlement
M. Didier Guillaume
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission spéciale
Questions d'actualité
La Poste
Mme Marie-France Beaufils
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Alstom
M. Martial Bourquin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Depakine
M. Olivier Cigolotti
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Difficultés des agriculteurs
Mme Sophie Primas
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Situation des départements
Mme Hermeline Malherbe
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Véhicules Diesel
Mme Aline Archimbaud
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Alep
Mme Josette Durrieu
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Bilan de l'action gouvernementale
M. Francis Delattre
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Violence à l'hôpital
M. Bruno Gilles
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Situation de l'agriculture
Mme Nelly Tocqueville
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
La France et l'Europe
M. Robert Navarro
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Patrick Kanner, ministre
Mme Emmanuelle Cosse, ministre
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
ARTICLE PREMIER
Mme Christine Prunaud
M. Jean Louis Masson
Mme Sylvie Robert
Mme Dominique Gillot
ARTICLE 2
M. Jean Louis Masson
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6 BIS
Mme Claudine Lepage
ARTICLE 7 BIS
ARTICLE 8 (Supprimé)
ARTICLE 8 BIS
ARTICLE 8 QUATER
ARTICLE 8 QUINQUIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
M. Roland Courteau
M. Joël Guerriau
Question prioritaire de constitutionnalité
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 9
ARTICLE 10
Mme Christine Prunaud
Mme Françoise Férat
ARTICLE 11 BIS (Supprimé)
ARTICLE 12
ARTICLE 12 TER
ARTICLE 12 QUATER
ARTICLE 12 QUINQUIES
ARTICLE 12 SEXIES
ARTICLE 12 OCTIES
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 12 NONIES (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 14
ARTICLE 14 BIS A
Ouverture de la session ordinaire 2016-2017
Décès de deux anciens sénateurs
Déclarations des présidents de groupe
Engagement de la procédure accélérée
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »
M. David Rachline
M. Christian Favier
Mme Françoise Laborde
Mme Aline Archimbaud
M. Jacques-Bernard Magner
M. Philippe Dallier
M. Daniel Dubois
M. Jean-Claude Carle
Mme Valérie Létard
M. Dominique de Legge
Rappel au Règlement
M. Didier Guillaume
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission spéciale
Questions d'actualité
La Poste
Mme Marie-France Beaufils
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Alstom
M. Martial Bourquin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Depakine
M. Olivier Cigolotti
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Difficultés des agriculteurs
Mme Sophie Primas
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Situation des départements
Mme Hermeline Malherbe
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Véhicules Diesel
Mme Aline Archimbaud
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Alep
Mme Josette Durrieu
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Bilan de l'action gouvernementale
M. Francis Delattre
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Violence à l'hôpital
M. Bruno Gilles
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Situation de l'agriculture
Mme Nelly Tocqueville
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
La France et l'Europe
M. Robert Navarro
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Patrick Kanner, ministre
Mme Emmanuelle Cosse, ministre
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
ARTICLE PREMIER
Mme Christine Prunaud
M. Jean Louis Masson
Mme Sylvie Robert
Mme Dominique Gillot
ARTICLE 2
M. Jean Louis Masson
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6 BIS
Mme Claudine Lepage
ARTICLE 7 BIS
ARTICLE 8 (Supprimé)
ARTICLE 8 BIS
ARTICLE 8 QUATER
ARTICLE 8 QUINQUIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
M. Roland Courteau
M. Joël Guerriau
Question prioritaire de constitutionnalité
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 9
ARTICLE 10
Mme Christine Prunaud
Mme Françoise Férat
ARTICLE 11 BIS (Supprimé)
ARTICLE 12
Ordre du jour du mercredi 5 octobre 2016
Analyse des scrutins publics