Comptes rendus analytiques officiels du 14 mai 2014

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Renvoi pour avis

CMP (Résultats)

Moniteurs de ski (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Georges Labazée, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-Claude Carle

Mme Annie David

M. Jean-Michel Baylet

M. Jean Desessard

Mme Françoise Férat

Mme Patricia Bordas

M. Jean-Pierre Vial

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

CMP (Candidatures)

Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

CMP (Nominations)

Avis sur une nomination

Question prioritaire de constitutionnalité

Conférence des présidents

Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLES ADDITIONNELS

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Procaccia

Mme Françoise Férat

Mme Catherine Génisson

M. Charles Revet

Mme Laurence Cohen

M. Jean Desessard

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Françoise Laborde

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État

Ordre du jour du jeudi 15 mai 2014

Analyse des scrutins publics