Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Démission et remplacement d'un sénateur
Engagement de procédure accélérée
Demande d'avis sur une nomination
Dépôt de rapports
Question prioritaire de constitutionnalité
Retrait de questions orales
Commission (Candidature)
Questions orales
Médecine du travail et collectivités territoriales
M. Jean-Pierre Chauveau
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Giratoire des Couleurs à Valence
M. Jean-Louis Carrère, en remplacement de M. Bernard Piras
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Clarification des compétences ferroviaires
M. Bruno Sido
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Retour à la semaine de quatre jours et demi à l'école
M. Rémy Pointereau
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Délai d'instruction des dossiers par le Conseil national des activités privées de sécurité (Cnaps)
M. Philippe Dallier
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Défense contre l'incendie
M. Ambroise Dupont
M. Manuel Valls, ministre
Boulangers de France
M. Alain Gournac
Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Dérives dans les cuisines des restaurants
M. Christian Cambon
Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Obésité
M. René Teulade
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Formation à la maïeutique à Saint-Étienne
M. Maurice Vincent
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Pharmacie à Régusse
M. Pierre-Yves Collombat
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Compétences en matière de lutte contre l'insalubrité
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Accès aux actes d'état civil
M. Richard Yung
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Travailleurs low cost
M. Jacques-Bernard Magner
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Direccte à Nancy et Metz
M. Daniel Reiner
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Protection sociale des détenus
Mme Aline Archimbaud
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Assurance chômage des Français ayant travaillé à l'étranger
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Commission (Nomination)
Éloge funèbre de René Vestri
M. le président.
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Rappel au Règlement
Mme Chantal Jouanno
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Débat préalable au Conseil européen
Orateurs inscrits
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes
Mme Michèle André, en remplacement de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
M. Ronan Dantec
M. Philippe Marini
M. Michel Billout
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Claude Requier
M. Alain Richard
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué
Débat interactif et spontané
M. Jean Bizet
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué
M. Roland Ries
M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes
Mme Colette Mélot
M. Roland Courteau
M. Aymeri de Montesquiou
M. Jean-Paul Emorine
M. René Teulade
M. David Assouline
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Discussion générale
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Mme Laurence Rossignol, rapporteure de la commission du développement durable
M. Jean Bizet
Mme Évelyne Didier
M. Marcel Deneux
M. Raymond Vall
M. Ronan Dantec
M. Jean-Jacques Filleul
Mme Fabienne Keller
M. François Marc
M. Alain Le Vern
Mme Delphine Batho, ministre
Discussion des articles
Article premier
M. Roland Courteau
Mme Marie-Noëlle Lienemann
