Sommaire
Secrétaire :
Mme Marie-Pierre Richer.
2. Finances des départements. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Arnaud Bazin, pour le groupe Les Républicains
Mme Laure Darcos ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Grégory Blanc ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Pascal Savoldelli ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Pascal Savoldelli.
M. Michel Masset ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Didier Rambaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Isabelle Briquet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Isabelle Briquet.
Mme Valérie Boyer ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Jocelyne Antoine ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Jocelyne Antoine.
M. Vincent Éblé ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Christian Bruyen ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Christian Bruyen.
M. David Ros ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. David Ros.
M. Fabien Genet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Fabien Genet.
M. Clément Pernot ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Rémy Pointereau ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Hervé Reynaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Hervé Reynaud.
M. Stéphane Sautarel, pour le groupe Les Républicains
3. Modification de l’ordre du jour
Suspension et reprise de la séance
4. JO 2024 : la France est-elle prête ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Michel Savin, pour le groupe Les Républicains
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
M. Claude Kern ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
Mme Mathilde Ollivier ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Pierre Ouzoulias ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Pierre Ouzoulias.
M. Ahmed Laouedj ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Ahmed Laouedj.
M. Didier Rambaud ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Jean-Jacques Lozach.
Mme Catherine Dumas ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Catherine Dumas.
M. Pierre-Jean Verzelen ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Pierre-Jean Verzelen.
M. Michel Laugier ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Adel Ziane ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Philippe Mouiller ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Patrick Kanner ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
Mme Anne Ventalon ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Bruno Belin ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
Mme Christine Lavarde ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Christine Lavarde ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre ; Mme Christine Lavarde.
Mme Marie-Carole Ciuntu ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Marie-Carole Ciuntu.
M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
5. Financement des entreprises de l’industrie de défense française. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Pascal Allizard, auteur de la proposition de loi
M. Dominique de Legge, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 13 de M. Rachid Temal. – Rejet.
Amendement n° 2 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 10 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 9 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Adoption.
Amendement n° 7 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Article 1er bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Retrait.
Amendement n° 17 de Mme Gisèle Jourda. – Retrait.
Amendement n° 14 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 12 rectifié ter de M. Pierre Jean Rochette. – Rejet.
Amendement n° 19 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 15 rectifié de M. Rachid Temal. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.
M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Adoption, par scrutin public n° 141, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
6. Modification de l’ordre du jour
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud
7. Statut de l’élu local. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi
M. Éric Kerrouche, rapporteur de la commission des lois
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 37 rectifié bis de M. Simon Uzenat. – Rejet.
Amendement n° 90 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° 262 rectifié ter de Mme Corinne Bourcier. – Rejet.
Amendement n° 315 de Mme Ghislaine Senée. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 14 rectifié de M. Henri Cabanel. – Rejet.
Amendement n° 98 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public n° 142.
Amendement n° 119 rectifié bis de M. Alain Joyandet. – Retrait.
Renvoi de la suite de la discussion.