Sommaire

Présidence de M. Alain Marc

Secrétaires :

M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.

1. Procès-verbal

2. Culture citoyenne. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi

M. Bernard Fialaire, rapporteur de la commission de la culture

Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel

M. Gérard Lahellec

Mme Annick Girardin

M. Martin Lévrier

M. Adel Ziane

Mme Sabine Drexler

Mme Laure Darcos

M. Jean Hingray

Mme Mathilde Ollivier

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Pierre Ouzoulias

Amendement n° 1 de M. Adel Ziane. – Adoption.

Amendement n° 2 de M. Adel Ziane. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 1er

Amendement n° 4 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Article 2

Amendement n° 3 de M. Adel Ziane. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 3

Amendement n° 5 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4 – Adoption.

Article 5

Mme Cécile Cukierman

Adoption de l’article.

Articles 6 et 7 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

M. Henri Cabanel

M. Adel Ziane

Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

3. Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de la loi

M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

M. André Guiol

Mme Nadège Havet

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Marta de Cidrac

M. Cédric Chevalier

Mme Nadia Sollogoub

M. Jacques Fernique

Mme Marie-Claude Varaillas

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Amendement n° 5 de M. Jacques Fernique. – Rejet.

Amendements identiques nos 1 de Mme Marie-Claude Varaillas, 2 de Mme Nicole Bonnefoy et 7 de Mme Nadège Havet. – Rejet des trois amendements.

Après l’article unique

Amendement n° 3 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 4 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.

Amendement n° 6 de M. Jacques Fernique. – Rejet.

Vote sur l’ensemble

Mme Nathalie Delattre

Mme Nicole Bonnefoy

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud

4. Loi de finances pour 2024. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Question préalable

Motion n° I-1666 de M. Éric Bocquet. – M. Éric Bocquet ; M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances ; M. Bruno Le Maire, ministre ; M. Pascal Savoldelli. – Rejet par scrutin public n° 66.

Discussion générale (suite)

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

Mme Christine Lavarde

M. Joshua Hochart

M. Emmanuel Capus

Mme Nathalie Goulet

M. Thomas Dossus

M. Pascal Savoldelli

M. Raphaël Daubet

M. Saïd Omar Oili

Mme Florence Blatrix Contat

M. Stéphane Sautarel

M. Bernard Delcros

Mme Isabelle Briquet

M. Olivier Rietmann

M. Michel Canévet

M. Thomas Cazenave, ministre délégué

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Organisation des travaux

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Article liminaire

Amendement n° I-2183 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° I-1896 de M. Christian Bilhac. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Première partie

Article 33 et participation de la France au budget de l’Union européenne

M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. le président de la commission des affaires européennes

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Marta de Cidrac

M. Aymeric Durox

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jacques Fernique

M. Éric Bocquet

Mme Annick Girardin

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe

Article 33 – Adoption.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Modification de l’ordre du jour

6. Ordre du jour