Sommaire
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.
2. Culture citoyenne. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi
M. Bernard Fialaire, rapporteur de la commission de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de M. Adel Ziane. – Adoption.
Amendement n° 2 de M. Adel Ziane. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Adel Ziane. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 5 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
3. Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de la loi
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 5 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 4 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.
Amendement n° 6 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud
4. Loi de finances pour 2024. – Discussion d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Thomas Cazenave, ministre délégué
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Amendement n° I-2183 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° I-1896 de M. Christian Bilhac. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Article 33 et participation de la France au budget de l’Union européenne
M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. le président de la commission des affaires européennes
Renvoi de la suite de la discussion.
5. Modification de l’ordre du jour