Sommaire
Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret
Secrétaires :
Mmes Agnès Canayer, Annie Guillemot.
3. Perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l’épidémie. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains
Mme Colette Mélot ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. David Assouline ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. David Assouline.
Mme Guylène Pantel ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Stéphane Ravier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Céline Brulin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Céline Brulin.
M. Loïc Hervé ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Loïc Hervé.
M. Édouard Courtial ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Viviane Artigalas ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Viviane Artigalas.
M. Didier Mandelli ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Didier Mandelli.
Mme Marie-Pierre Monier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Mathieu Darnaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Mathieu Darnaud.
M. Jean-François Rapin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean-François Rapin.
Mme Catherine Dumas, pour le groupe Les Républicains
4. Modalités de réouverture des établissements d’enseignement, conditions d’organisation des concours et examens et préparation de la prochaine rentrée scolaire. – Débat organisé à la demande de la commission de la culture
M. Jacques Grosperrin, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Mme Marie-Pierre Monier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Éric Jeansannetas ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Xavier Iacovelli ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Stéphane Ravier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Céline Brulin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Colette Mélot ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Laurent Lafon ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Max Brisson.
Mme Dominique Vérien ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Dominique Vérien.
Mme Laure Darcos ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Claudine Lepage ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Stéphane Piednoir ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. David Assouline ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Olivier Paccaud ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Olivier Paccaud.
Mme Marie Mercier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Marie Mercier.
M. Jean-François Rapin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Suspension et reprise de la séance
5. Français établis hors de France. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de loi
Mme Jacky Deromedi, rapporteur de la commission des lois
M. Jérôme Bascher, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
Clôture de la discussion générale.
Article additionnel avant le titre Ier
Amendement n° 22 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Article additionnel avant l’article 1er
Amendement n° 1 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Amendement n° 28 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.
Amendement n° 29 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 6
Article additionnel avant l’article 8
Amendement n° 19 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° 20 de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 30 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 17
Article 17 bis (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l’article 17 bis
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
Articles additionnels après l’article 19
Amendement n° 23 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Article additionnel avant l’article 20
Amendement n° 2 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Article additionnel après l’article 20
Amendement n° 3 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 22
Amendement n° 21 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° 25 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 26 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 15 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Adoption de l’article.
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 29
Amendement n° 17 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° 18 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° 31 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.
Amendement n° 16 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Articles additionnels après l’article 30
Amendement n° 32 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.
Amendement n° 33 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.
Articles additionnels avant l’article 31
Amendement n° 8 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Amendement n° 9 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Amendement n° 10 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Amendement n° 11 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Amendement n° 12 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Mme Jacky Deromedi, rapporteur
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.