Séance du 5 mars 2019

Sommaire

Présidence de Mme Catherine Troendlé

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Remplacement de deux sénateurs nommés au Conseil constitutionnel

3. Candidature à une commission

4. Reconstruction mammaire en cas de mastectomie. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Florence Lassarade, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Jocelyne Guidez

M. Daniel Chasseing

Mme Patricia Schillinger

Mme Laurence Cohen

Mme Nadine Grelet-Certenais

Mme Françoise Laborde

Mme Catherine Deroche

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

5. Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux. – Discussion d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Bruno Gilles, auteur de la proposition de loi

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Mme Nadia Sollogoub

M. Michel Amiel

M. Jean-Pierre Decool

Mme Cécile Cukierman

Mme Samia Ghali

M. Joël Labbé

M. Stéphane Ravier

M. Philippe Dallier

6. Souhaits de bienvenue à de jeunes citoyens en tribune

7. Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux. – Suite de la discussion d’une proposition de loi

Discussion générale (suite) :

Mme Sylvie Vermeillet

M. François Calvet

Mme Annie Guillemot

M. Alain Dufaut

Clôture de la discussion générale.

Demande de renvoi à la commission

Motion n° 1 de la commission. – Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur ; M. Julien Denormandie, ministre. – Adoption de la motion renvoyant la proposition de loi à la commission.

8. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission