Séance du 21 novembre 2017

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

statut de la sélection de football de la guyane

Question n° 043 de M. Antoine Karam. – Mme Laura Flessel, ministre des sports ; M. Antoine Karam.

lutte contre la propagation de la bactérie xylella fastidiosa

Question n° 046 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

stratégie de bioéconomie pour la france

Question n° 090 de M. Jean-Raymond Hugonet. – M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation ; M. Jean-Raymond Hugonet.

financement des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural

Question n° 058 de M. Yannick Botrel. – M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation ; M. Yannick Botrel.

suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

Question n° 091 de M. Didier Mandelli. – M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation ; M. Didier Mandelli.

certification des armatures du béton

Question n° 077 de Mme Catherine Deroche. – M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ; Mme Catherine Deroche.

préenseignes

Question n° 069 de M. Gilbert Bouchet. – M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ; M. Gilbert Bouchet.

état d'avancement du plan france très haut débit

Question n° 088 de M. Simon Sutour. – M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ; M. Simon Sutour.

suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles

Question n° 079 de M. Didier Marie. – M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ; M. Didier Marie.

suppression progressive du prêt à taux zéro pour 97 % du territoire

Question n° 075 de Mme Frédérique Espagnac. – M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.

récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et transport scolaire

Question n° 067 de Mme Nicole Bonnefoy. – M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances ; Mme Nicole Bonnefoy.

fermeture de services publics de proximité en seine-saint-denis

Question n° 085 de Mme Éliane Assassi. – M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances ; Mme Éliane Assassi.

seuils d'exportation des biens culturels

Question n° 082 de Mme Marie Mercier. – M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances ; Mme Marie Mercier.

régime de la sécurité sociale étudiante

Question n° 041 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; Mme Anne-Catherine Loisier.

situation critique des hôpitaux du léman

Question n° 087 de M. Loïc Hervé. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; M. Loïc Hervé.

manque de spécialistes en milieu rural

Question n° 051 de Mme Josiane Costes. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; Mme Josiane Costes.

déserts médicaux

Question n° 080 de M. Hervé Maurey. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; M. Hervé Maurey.

promotion des métiers du grand âge

Question n° 081 de Mme Vivette Lopez. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; Mme Vivette Lopez.

nécessité de faire évoluer la protection du loup

Question n° 070 de Mme Marie-Pierre Monier. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Marie-Pierre Monier.

élevage industriel et développement durable

Question n° 078 de Mme Sylvie Goy-Chavent. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Sylvie Goy-Chavent.

impact du projet europacity

Question n° 084 de M. Fabien Gay. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.

qualité des infrastructures de transport dans l’aisne

Question n° 005 de M. Antoine Lefèvre. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Antoine Lefèvre.

grand contournement autoroutier de bordeaux

Question n° 076 de M. Philippe Madrelle. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Philippe Madrelle.

inquiétudes sur le calendrier et le tracé du grand paris express

Question n° 083 de Mme Laurence Cohen. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Laurence Cohen.

avenir de la ligne nouvelle paris-normandie

Question n° 089 de Mme Corinne Féret. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Corinne Féret.

transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de saint-malo

Question n° 086 de Mme Sylvie Robert. – Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Sylvie Robert.

3. Communication relative à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Yves Daudigny, Guy-Dominique Kennel.

4. Financement de la sécurité sociale pour 2018. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Suspension et reprise de la séance

Explications de vote sur l'ensemble

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Yves Daudigny