Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar, Mme Valérie Létard.
2. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
4. Modernisation de notre système de santé. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Explications de vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Proclamation du résultat du scrutin public
Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
5. Questions d'actualité au Gouvernement
M. Vincent Capo-Canellas ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
intempéries dans les alpes-maritimes
Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
M. Michel Amiel ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Ronan Dantec ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Ronan Dantec.
situation d'air france et rôle de l'état
Mme Éliane Assassi ; M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Éliane Assassi ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
intempéries dans les alpes-maritimes
M. Marc Daunis ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
policier blessé en seine-saint-denis par un multirécidiviste
M. François Baroin ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
Mme Corinne Féret ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Natacha Bouchart ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur ; Mme Natacha Bouchart ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
les soixante-dix ans de la sécurité sociale
M. Yves Daudigny ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Suspension et reprise de la séance
6. Situation et avenir de l'agriculture. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault
7. Mise au point au sujet d’un vote
Mme Esther Benbassa ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
9. Droit des étrangers en France. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois
M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Motion n° 11 de Mme Éliane Assassi. – Rejet par scrutin public.
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
10. Ordre du jour