Sommaire
Présidence de Mme Bariza Khiari
Secrétaires :
M. Jean Desessard, Mme Odette Herviaux.
2. Candidatures à une commission mixte paritaire
4. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi
5. Demande d'avis sur un projet de nomination
6. Communication du Conseil constitutionnel
report en matière d'accessibilité
Question n° 756 de Mme Patricia Bordas. – Mmes Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; Patricia Bordas.
port du foulard et neutralité du sport
Question n° 740 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
lauréats de l'examen professionnel de rédacteur territorial
Question n° 745 de Mme Michelle Demessine. – Mmes Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique ; Michelle Demessine.
élections au conseil départemental et au conseil régional
Question n° 755 de M. Jean Boyer. – Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique ; M. Jean Boyer.
actualisation des conditions de renouvellement du permis de conduire international
Question n° 611 de Mme Catherine Procaccia. – M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale ; Mme Catherine Procaccia.
événements relatifs à des mineurs dans une maison d'arrêt
Question n° 769 de Mme Marie-Thérèse Bruguière. – M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Marie-Thérèse Bruguière.
réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Question n° 758 de M. Antoine Lefèvre. – MM. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Antoine Lefèvre.
reversement aux intercommunalités du fonds d’amorçage de la réforme des rythmes scolaires
Question n° 746 de M. Hervé Maurey. – M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Françoise Férat, en remplacement de M. Hervé Maurey.
manque de remorqueurs dans le golfe de gascogne
Question n° 749 de M. Yannick Vaugrenard. – MM. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Yannick Vaugrenard.
aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la france
Question n° 743 de M. Christian Bourquin. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Robert Tropeano, en remplacement de M. Christian Bourquin.
Question n° 762 de M. Yannick Botrel. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Yannick Botrel.
observatoire national de l'enseignement agricole
Question n° 744 de Mme Françoise Férat. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Françoise Férat.
politique de sécurité routière en france
Question n° 759 de M. Alain Fouché. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Alain Fouché.
lutte contre le chômage dans le nord-pas-de-calais
Question n° 733 de M. Dominique Bailly. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Dominique Bailly.
Suspension et reprise de la séance
8. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
souscription obligatoire à une complémentaire santé
Question n° 753 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Marie-Hélène Des Esgaulx.
soutien aux maisons de l'emploi
Question n° 734 de M. Jean-François Husson. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Jean-François Husson.
soutien aux entreprises qui produisent en france
Question n° 757 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Mireille Schurch.
modalités de contrôle des distributeurs de lait
Question n° 730 de M. Rachel Mazuir. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Rachel Mazuir.
sénateurs non inscrits et questions parlementaires
Question n° 767 de M. Jean Louis Masson. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Jean Louis Masson.
justice du XXIe siècle et création des tribunaux départementaux
Question n° 768 de Mme Jacqueline Alquier. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Jacqueline Alquier.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Christiane Demontès
10. Débat : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? »
MM. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective ; Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
Mme Aline Archimbaud, MM. Michel Savin, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes Isabelle Pasquet, Michelle Meunier, MM. François Fortassin, Ronan Kerdraon, Martial Bourquin, Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Suspension et reprise de la séance
11. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires d’Indonésie
12. Débat sur les perspectives de la construction européenne
MM. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes ; Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes.
MM. André Gattolin, Jean Bizet, Mmes Catherine Morin-Desailly, Michelle Demessine.
PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené
MM. Jean-Pierre Chevènement, Richard Yung, Mme Colette Mélot, MM. Dominique Bailly, Roland Ries.
M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
13. Communication relative à une commission mixte paritaire
14. Ordre du jour