Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Alain Dufaut, Jean-Paul Virapoullé.
3. Désignation d'un sénateur en mission
4. Organisme extraparlementaire
5. Audition au titre de l’article 13 de la Constitution
6. Décisions du Conseil constitutionnel
7. Modification de l'ordre du jour
8. Retrait d'une question orale
9. Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : Quelle réforme en 2010 ? – Débat d'initiative sénatoriale
M. Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales.
MM. Gilbert Barbier, Guy Fischer, René Teulade, Mme Christiane Demontès, MM. Gérard Dériot, Nicolas About.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
MM. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
MM. François Fortassin, M. le ministre.
Mme Janine Rozier, M. le secrétaire d'État.
Mme Isabelle Pasquet, M. le secrétaire d'État.
MM. Nicolas About, le ministre.
MM. Jacky Le Menn, le ministre.
MM. Marc Laménie, le ministre.
MM. Yves Daudigny, le ministre.
Suspension et reprise de la séance
10. Évaluation de la loi de modernisation de l’économie. – Débat d’initiative sénatoriale
Mmes Nicole Bricq, pour le groupe socialiste auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour ; Élisabeth Lamure, rapporteur de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Mme Odette Terrade, M. Claude Biwer, Mme Bariza Khiari, MM. Yvon Collin, Antoine Lefèvre, Pierre Hérisson, Mme Nathalie Goulet, MM. Daniel Raoul, François Fortassin, Jean Bizet, Mmes Muguette Dini, Christiane Demontès, M. Charles Revet.
M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont
11. Moyen-Orient. – Débat d’initiative sénatoriale
M. Jean François-Poncet, au nom de la commission des affaires étrangères.
Suspension et reprise de la séance
Mme Monique Cerisier-ben Guiga, au nom de la commission des affaires étrangères.
M. Michel Billout, Mme Nathalie Goulet, MM. Jean-Michel Baylet, Josselin de Rohan, Philippe Marini, Mmes Josette Durrieu, Dominique Voynet.
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
12. Ordre du jour