Séance du 12 mai 2009

Sommaire

Présidence de Mme Monique Papon

Secrétaires :

MM. Jean-Pierre Godefroy, Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Questions orales

avertissement de l'employeur en cas de perte de permis de conduire d'un employé ayant des obligations de conduite

Question de Mme Françoise Férat. – M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Mme Françoise Férat.

tranports scolaires et interprétation de l'article 29 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs

Question de M. Jacques Blanc. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Jacques Blanc.

sécurisation des réseaux de distribution d'électricité

Question de M. Michel Teston. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Michel Teston.

coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

Question de M. Alain Vasselle. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Alain Vasselle.

Projet de décret relatif à la création d'un répertoire national commun de la protection sociale

Question de M. Guy Fischer. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Guy Fischer.

Rattrapage des retraites minières

Question de M. Jean-Claude Danglot. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Guy Fischer, en remplacement de M. Jean-Claude Danglot.

mise en œuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

Question de M. Claude Bérit-Débat. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Claude Bérit-Débat.

évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne

Question de M. Pierre-Yves Collombat. – MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Pierre-Yves Collombat.

Aide à la gestion locative sociale

Question de Mme Bernadette Bourzai. – Mmes Christine Boutin, ministre du logement ; Bernadette Bourzai.

Heures supplémentaires et modalités de calcul de l'apl

Question de Mme Bernadette Dupont. – M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ; Mme Bernadette Dupont.

Développement des magasins de déstockage alimentaire

Question de Mme Catherine Dumas. – M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ; Mme Catherine Dumas.

Contrats d'assurance vie non réclamés

Question de M. Hervé Maurey. – MM. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ; Hervé Maurey.

Délocalisation injustifiée de l'entreprise Molex

Question de M. Jean-Jacques Mirassou. – MM. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ; Jean-Jacques Mirassou.

Situation financière des communes engagées dans des opérations de renouvellement urbain

Question de M. Michel Boutant. – MM. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ; Michel Boutant.

Suicide des jeunes

Question de Mme Marie-Thérèse Hermange. – M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Marie-Thérèse Hermange.

Formation des infirmiers et infirmières

Question de M. Marc Laménie. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Marc Laménie.

Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Question de Mme Maryvonne Blondin. – M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Maryvonne Blondin.

Suppression de trois des quatre tribunaux des affaires de sécurité sociale en Auvergne

Question de M. Jacques Mézard. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Jacques Mézard.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Réforme de l'hôpital – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)

Rappels au règlement

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, MM. Jean-Pierre Bel, le président.

Suspension et reprise de la séance

Discussion générale

Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales.

Organisation des débats

MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; le président, Mme la ministre.

Discussion générale (suite)

Mme Marie-Thérèse Hermange.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

MM. Gilbert Barbier, Bernard Cazeau, Jean-Marie Vanlerenberghe, François Autain.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

MM. Alain Vasselle, Raymond Vall, Jacky Le Menn, Mmes Muguette Dini, Annie David, MM. Dominique Leclerc, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Jean Desessard, André Lardeux, Jean-Jacques Mirassou, Jean-Claude Etienne, Mme Patricia Schillinger, MM. Alain Fouché, Claude Jeannerot, Pierre Bordier, Jacques Blanc, Mme Catherine Dumas.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Dépôt d'une question orale avec débat

6. Transmission d'un projet de loi

7. Dépôt de propositions de loi

8. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

9. Dépôt d’un rapport

10. Dépôt d'un texte d'une commission

11. Ordre du jour